Avocat en Droits d’auteur : Me Jean-Marc Mojica est intervenu avec succès dans cette affaire en défense d’une action en reconnaissance de la qualité de coauteur sur une bible littéraire

Avocat en droits d’auteur : Me Jean-Marc Mojica 

AVOCAT EN DROITS D'AUTEUR : LA BIBLE LITTÉRAIRE Avocat en Droits d’auteur : Me Jean-Marc Mojica est intervenu avec succès dans cette affaire en…
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Avocat en Droit Audiovisuel : Me Aude SPINASSE

Avocat en Droit Audiovisuel : Maître Aude SPINASSE a remporté avec succès cette affaire sur la titularité des droits sur une bible audiovisuelle…
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démarches administratives

Avocat en droit audiovisuel : Me Jean ENNOCHI

Un directeur de la photographie a tenté de faire requalifier ses 73 contrats de travail à durée déterminée conclus avec une société de…
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démarches administratives

Avocat en cession de droits audiovisuels : Me Jean LECLERCQ

Y compris pour les œuvres audiovisuelles réalisées pour le compte des associations, le formalisme impératif des contrats de l’audiovisuel s’impose. En vertu des…
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démarches administratives

Avocat en Droit de la Production Audiovisuelle : Me Pierre-louis DAUZIER

Les droits d’adaptation en matière audiovisuelle portent non seulement sur le texte du scénario / d’un ouvrage mais aussi sur les sous-titres et…
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démarches administratives

Avocat en écriture de Film : Me François POUGET

La phase d’écriture d’un film est critique. Même bien encadrée par le contrat de production, la détermination des droits des scénaristes peut être…
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démarches administratives

Avocat en Obligations du Producteur Audiovisuel : Me Rosine D’ABOVILLE

L’œuvre audiovisuelle est nécessairement une oeuvre de collaboration qui ne peut exister en effet qu'entre personnes physiques, puisque la collaboration ne produit une…
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